Présent et un Avenir de l'accès à la Justice des Consommateurs et d'Usagers en Espagne et dans l'U.E

D. Manuel Pardos. Président d'ADICAE

La consommation s'est convertie dans les sociétés développées dans un phénomène massif et répandu, particulièrement dans les produits complexes et les services financiers. Des millions de personnes se voient melangees dans les processus de consommation et avec beaucoup de fréquence dans des conflits de toute espèce, tant en ce qui concerne la libérte d'élection, la qualité des produits, des garanties et la sûreté des produits, comme dans les problèmes de ses intérêts économiques, dont la résolution favorable devient problématique ou impossible dans plusieurs occasions.

Dans le secteur qui nous occupe, le financier, d'une importance croissante pour la qualité de vie des citadins, le grand dynamisme atteint par le marché, et la complexité des produits et des entreprises que cachent déjà des banques, des assurances et des services d'épargne - inversion, il faut ajouter une multiplication presque infinie de l'offre, même si dans la majorité des cas elle ne consiste plus que des techniques d'un marketing qu'elles cachent le caractère oligopolistique du secteur financier, et finalement, la multiplication de canaux de vente, entre lesquels il faut detacher par ses caractéristiques les nouvelles technologies et Internet.

La protection et défense des consommateurs et d'usagers devant ce panorama devient une nécessité indispensable tant par des raisons de justice comme d'un fonctionnement sain et correct du système économique des quelles la consommation est un de ses piliers fondamentales.

De plus, ils se produisent souvent, particulièrement dans les services financiers, les problèmes qui ont une portée extraordinaire qualitatif et quantitativement : les cas collectifs, qui peuvent atteindre aux milliers, des dizaines de milliers et jusqu'aux millions de citadins et ses familles, soit par un grave problème de sa sûreté ou d'intérêts économiques, soit par l'existence de contrats ou de rôles qui affectent massivement l'une ou beaucoup de catégories de consommateurs et d'usagers.

Pour mettre quelques exemples, en Espagne, dans dernières années se sont produits des cas comme les faillites d'organismes comme les agences de valeurs AVA et GESCARTERA, EUROBANK ou la buvette financière INVESTAHORRO et les autres, les ACADÉMIES D'ANGLAIS et d'autres entreprises avec paiements basés sur des crédits à la consommation, ou le cas de la fraude économique à la masse de petits épargnants - actionnaires de TERRA ou la vente massive par la totalité pratique de Banques et les Caisses d'Épargnes de quelques DÉPÔTS "GARANTIS" qui n'étaient en réalité plus que le transfert frauduleux de le risque de la bourse à une masse de clients sans défense devant cette grave manipulation de produits. En Italie le grave scandale de Parmalat ou les dépôts de Dette l'Argentine poussés par la banque, le “anatocismo” illégal hypothécaire (une paye illégale d'intérêts sur des intérêts aux millions de familles dans ses crédits hypothécaires de demeure), en Grèce les cliniques dentaires et d’esthétique, etc.., etc.., ils font penser à l'urgence de mesures efficaces pour la résolution de ces graves problèmes.

La reconnaissance législative et politique, de la part de tous, des droits des consommateurs, en Espagne très notoirement depuis la Loi Générale de Consommateurs et d'Usagers de 1984 et par la suite avec une panoplie de législation spécifique, y compris le secteur de produits et de services financiers, elle n'a pas réussi à garantir l'efficacité de ces droits.

Dans les problèmes individuels, malgré l'existence de mécanismes extrajudiciaires de résolution de conflits, le citadin se trouve acculé au fatalisme de l'impossibilité de solution ou de recourir à une justice inaccessible ordinaire. Les cas collectifs graves ont obligé les consommateurs et les Usagers affectés et ses associations de défense à être impliqué dans des processus complexes et coûteux judiciaires civils et pénaux plusieurs fois d'un résultat incertain pour se repporter a des questions qui ne sont pas pensés pour ce cas ou les tribunaux manquent d’expérience, qui se trouvent appuyés par les appareils juridiques des puissants entreprises financiers.

La législation récente européenne et nationale sur la défense collective, les conditions générales de l'engagement et les actions de cessation ou elle est inédite dans la majorité des pays de l'U.E. ou seulement est une expérience minoritaire basée sur la bon volonte de quelques associations de consommateurs et d'usagers comme d'ADICAE qui assayent de fairee réalité cette théoriquement “parfaite“législation.

Devant cette situation nous ne pouvons pas être très optimistes parce qu'au facteur clef dans la résolution du problème de l'accès à la justice des consommateurs, comme ce sont les organisations représentatives du même ils leur n'arrivent pas, les moyens qui permettent son intervention décisive ou son atomisation en Espagne et d'autres pays de l'U.E ne leur permet pas de pousser sérieusement cette tâche importante. Il est évident que la voie la plus idoine dans cette question est l'intervention de médiation des associations, qui requerrait l'énorme force des consommateurs organisés, pour une résolution des problèmes structuraux et endémiques qui les affectent, ainsi que sa participation efficace et avec des moyens idoines et suffisants dans les systèmes extrajudiciaires et judiciaires en vigueur. Et comme cela est le rationnel espérons qu'un jour non lointain serait réalité. Cependant nous étudierons les complexes voies extrajudiciaires et judiciaires de défense des consommateurs dans la croyance saine dont ces études coopèrent pour changer la réalité et pour faire possible un avenir de l'accès à la justice efficace pour les consommateurs et les usagers.